Jacques Bonnaffé

De: Bonnaffé (Jacques, Michel, Marie)
acteur, metteur en scène ; 43 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000046591062(source JORF)
nomination
24 Novembre 202224/11/2022
De: Bonnaffe (Jacques)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110
date_debut="1999-03-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000577849(source JORF)
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Bonnaffe (Jacques)
Objet:
à dater du présent arrêté
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret du
2 février 1995
précité
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret
duree="un an"
JORFTEXT000000374016(source JORF)
nomination
07 Mars 199807/03/1998